Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT 33 LE MAGAZINE DE L'IMMOBILIER ET DU CONFORT DE LA MAISON
JET COMMUNICATION SARL

Numéro de dépôt :
97695557
Date de dépôt :
16/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2007

Présentation de la marque HABITAT 33 LE MAGAZINE DE L'IMMOBILIER ET DU CONFORT DE LA MAISON

Déposée le 16 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JET COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT 33 LE MAGAZINE DE L'IMMOBILIER ET DU CONFORT DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JET COMMUNICATION domicilié(e) 1, rue Georges-Magnoac, - 65000 - TARBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 678 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JET COM - France.

La marque HABITAT 33 LE MAGAZINE DE L'IMMOBILIER ET DU CONFORT DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT 33 LE MAGAZINE DE L'IMMOBILIER ET DU CONFORT DE LA MAISON est expirée depuis le 16 septembre 2007.

JET COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MAGAZINE 65 LE MAGAZINE DE L'AUTOMOBILE , JeT TeL , ZAP INFO , IMMO 65 LE MAGAZINE DE L'IMMOBILIER ET DU CONFORT DE LA MAISON , LA COMMUNICATION EFFICACE JET COM , 65 ANNONCES


JET COMMUNICATION SARL - 1, rue Georges-Magnoac, - 65000 - TARBES - France - SIREN 398678045


SARL JET COM - France


Inscription le 11 août 1998 - Rejet partiel n°260060 - Publication au BOPI 1998-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

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